MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site (obligatoire)

Les informations sur la personne ou l’entreprise qui publie le site.

Pour une entreprise :

  • Nom de la société : Clôture des Salines
  • Forme juridique (SAS, SARL, etc.) : EURL 
  • Adresse du siège social : MAS DE L’AS DE TREFLE, 208 CHEMIN DU BOIS DE BEK, 30600 VAUVERT
  • Capital social : 1 000 €
  • Numéro SIREN / SIRET : 894336486 / 89433648600010
  • Numéro RCS + ville : 894 336 486 R.C.S. Nimes
  • Numéro de TVA intracommunautaire (si applicable) : FR43894336486
  • Email ou moyen de contact : cloturesdessalines@gmail.com

Ces obligations viennent de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (Loi pour la confiance dans l’économie numérique)

Directeur de publication & Concepteur développeur

La personne responsable du contenu du site : Johan Castro

Directeur de la publication : Cible Publicité Montpellier

Hébergeur du site

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo…) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

Responsabilité

Clause classique pour limiter la responsabilité.

Exemple :

L’éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs ou interruptions du site.

Données personnelles (RGPD)

collecte des données (formulaire, cookies, analytics).

Préciser :

  • quelles données sont collectées
  • pourquoi
  • combien de temps
  • droit d’accès / suppression

Cela découle du Règlement général sur la protection des données.